REGLEMENT INTERIEUR
ECURIE DE PROPRIETAIRES
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REGLES DE SECURITE
Le port de la bombe est obligatoire.
Il est interdit de fumer dans l’établissement (écuries, manège, greniers, club-house, toilettes etc...)
Les chiens ne sont pas admis.
Les propriétaires doivent veiller à ce que les portes des boxes soient bien fermées.
L’accès aux greniers est exclus aux propriétaires.
Les non cavaliers et les enfants sous la responsabilité d’adultes, ne doivent pas troubler le travail des cavaliers et la tranquillité des chevaux.
Il est imperatif de rouler au pas à l’arrivée au Haras.
LOCAUX ET MATERIEL
Le pansage des chevaux s’effectue dans le boxe ou à l’attache. Chacun veillera à ranger son matériel et à nettoyer les abords du boxe après le pansage. L’aire de douche est à disposition, notamment pour graisser les sabots.
L’établissement met à disposition des propriétaires, une sellerie pour entreposer son propre matériel.
L’établissement ne peut être tenu pour responsable des pertes, vols ou détérioration qui surviendraient, le propriétaire en a la garde.
Le refrigirateur au club-house est à la disposition de tout le monde, mais ce qui est à l’interieure appartient à celui qui l’a mis.
CONDITIONS DE PENSION
L’établissement s’engage par le présent contrat à prendre soin de l’animal en bon père de famille.
Le logement est en boxe avec une litière composée de sciure. Il est possible d’avoir une litière en paille moyennant un supplément facturé au client.
L’accès aux installations manège, carrière est en accord avec le responsable et avec les horaires des autres activités (club) .
Tout accident ou incident survenu lors de l’utilisation des obstacles sans la présence d’un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures et dégâts de toute nature.
En aucun cas, même pour incompétence du cavalier, l’établissement ne pourra être tenu pour responsable
de quelque accident qui puisse arriver.
La ferrure est à la charge du propriétaire. Le choix du maréchal-ferrant est en accord avec le responsable.
Les soins vétérinaires sont à la charge du propriétaire et effectués par le vétérinaire choisi par le propriétaire.
En cas de traitement prescrit par le vétérinaire et nécessitant des interventions ( piqûres, pansements,...), le propriétaire doit prendre toutes dispositions pour pratiquer ou faire pratiquer le traitement vétérinaire par le personnel de l’écurie. En aucun cas, l’établissement ne peut être tenu responsable des suites de ce traitement.
Toutefois, en cas d’urgence et si le vétérinaire habituel du propriétaire ne peut être joint, l’établissement fera appel à son vétérinaire habituel ou au vétérinaire de garde.
MATERIEL
Le propriétaire doit disposer et entretenir tout le matériel indispensable à l’utilisation de son cheval( licol, filet, selle, couvertures, protections,... ) . Sur les couvertures, chemises, couvre-reins, bandes, etc..., le nom du propriétaire ou du cheval devra être signalé.
En aucun cas, le propriétaire ne peut utiliser le matériel appartenant à l’établissement, sauf autorisation du personnel habilité.
TRANSPORT
Le transport est assuré par le propriétaire. Cependant, à sa demande, le transport peut être assuré par l’établissement dans la limite de ses possibilités et moyennant une participation aux frais.
Le propriétaire doit dans ce cas, fournir le matériel de protection indispensable, et signer une décharge.
ASSURANCES
L’établissement prend à sa charge l’assurance des risques de Responsabilité Civile découlant de la garde de l’animal dans la limite 3000. Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre l’établissement dans l’hypothèse d’accident survenant au cheval, n’engageant pas la Responsabilité Civile de l’établissement.
Les assurances de l’animal garantissant la mortalité, l’invalidité, ... sont à la charge du propriétaire qui fournira une attestation. S’il désire rester son propre assureur pour ces risques, il en fera une déclaration à l’établissement.
Les cavaliers bénéficient d’une assurance individuelle en prenant la licence d’équitation de la F.F.E.Cette licence est délivrée dans l’établissement, Le coût fixé par la F.F.E.. Nous conseillons aux cavaliers de souscrire une assurance individuelle, s’ils jugent les garanties du Cabinet Pezant (Generaldi France), insuffisantes.
COMPETITON
Les engagements sont à la charge du propriétaire. 30% des gains pour les chevaux confiés sont reversés au cavalier. Les avantages en nature restent au cavalier.
PRIX DE PENSION ET PRESTATIONS
Les prix de pensions et prestations sont affichés, le propriétaire choisissant l’option en accord avec le responsable.
Une participation aux frais de transport peut être demandée , si le déplacement est effectué par le propriétaire de l’établissement.
En cas d’augmentation, les nouveaux tarifs seront affichés dans l’établissement dans le mois qui précède la date de l’augmentation.
FACTURATION ET PAIEMENT
L’établissement adresse le premier de chaque mois, une facture au propriétaire. Celle-ci fait apparaître :
- le prix de pension pour le mois à venir
- éventuellement la participation aux frais de déplacement et les débours justifiés.
- le montant de la T.V.A.
Le montant de la ferrure, les honoraires et médicaments vétérinaires sont facturés directement au propriétaire, respectivement par le maréchal et le vétérinaire.
La facture de l’établissement est payable le 1 du mois.
A défaut de paiement, l’établissement est fondé à exercer son droit de rétention jusqu’au parfait règlement des sommes dues.
ABSENCE DE L’ANIMAL
Aucune déduction ne sera faite sur le montant de la facture pour absence, mais la ration quotidienne habituelle de l’animal sera fournie par l’établissement, sur simple demande du propriétaire pour la période d’absence.
RESILIATION
A tout moment par l’établissement, avec un préavis d’un mois ( lettre recommandée avec accusé de réception)
Par l’établissement avec un préavis de 48 heures en cas d’infraction grave au règlement intérieur, par le propriétaire.
A tout moment par le propriétaire, avec un préavis d’un mois ( lettre recommandée avec accusé de réception)